Le congrès de l’ABF comme si vous y aviez été

Pour la 3e année, ici : http://abfblog.wordpress.com avec comptes rendus et diaporamas laissés par les intervenants

(c’est la 3e année, déjà une habitude !) Encore bravo aux hybrides du Bibliolab

Congrès de l’Association des bibliothécaires de France, 20-23 mai 2010 à Tours : Bibliothèques, et si on parlait d’argent ?

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Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 6 : culture en morceaux, financements en lambeaux ?

Le Sénat avait corrigé la copie du gouvernement en adoptant le 4 février 2010 le projet de loi de réforme territoriale (voir mon billet précédent). La commission des lois de l’Assemblée nationale, préparant l’examen du texte à partir du 25 mai 2010, a largement détricoté le travail de la haute assemblée.

Concentrons-nous sur le titre IV intitulé :

CLARIFICATION DES COMPÉTENCES
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.

a) Fin de la clause générale de  compétence des départements et des régions

Les compétences des départements et des régions sont définies par la loi(comprenons : par une loi ultérieure) et peuvent respectivement « par délibération spécialement motivée, se saisir de tout objet d’intérêt départemental [ou régional] pour lequel la loi n’a donné compétence à aucune autre personne publique. » On prévoit donc une petite respiration.

« Afin de […] rationaliser l’organisation des services des départements et des régions en encourageant leur mutualisation, [départements et régions] peuvent élaborer conjointement, dans les six mois qui suivent l’élection des conseillers territoriaux, un projet de schéma d’organisation des compétences et de mutualisation des services. »

b) Partage de compétences

« Les compétences attribuées par la loi aux collectivités territoriales le sont à titre exclusif. Toutefois, la loi peut, à titre exceptionnel, prévoir qu’une compétence est partagée entre plusieurs catégories de collectivités territoriales. » Il n’est plus question de collectivité chef de file, ce qui est heureux pour la culture. Mais c’est là que ça se gâte :

c) Compétences culturelles

« Les compétences en matière de patrimoine, de création artistique et de sport sont partagées entre les communes, les départements et les régions. »

Ainsi donc, la commission des lois de l’Assemblée nationale découpe la culture en morceaux et décrète que seuls la création et le patrimoine sont partageable. Non le spectacle vivant, non les enseignement et pratiques artistiques, non la lecture publique.

d) Financements croisés

Le département, « garant des solidarités sociales et territoriales », peut subventionner les projets des communes et intercommunalités. Mais la région ne peut soutenir financièrement que « des opérations d’envergure régionale des départements, des communes et de leurs groupements. »

Les subventions, comme le voulait le gouvernement mais que le Sénat avait contrarié, sont plafonnées, sauf opérations figurant dans le contrat de plan Eta-Région, à :

• 80% pour les communes de moins de 2 000 habitants et les intercommunalités de moins de 20 000 habitants,
• 70% pour les communes de 2 000 habitants et plus et les intercommunalités de 20 000 habitants et plu, mais à :
• 50% pour les communes, intercommunalités, départements de plus de 50 000 habitants,

Les cumuls de subvention département-région sont interdits.

Quels dangers pour la lecture publique ?

Le saussissonnage de la compétence culturelle, dommageable pour toutes ses composantes, n’est pas bon pour les bibliothèques et la lecture publique. On n’ose imaginer que la compétence des départements sur les bibliothèques départementales de prêt soit remise en cause au nom d’une compétence exclusive « bibliothèques » attribuées aux seules communes (ou par transfert à leurs regroupements). Mais l’espace régional existe aussi, avec des initiatives et des politiques. Les régions soutiennent financièrement les SLL (structures régionales pour le livre) dont la contribution en matière de bibliothèques ne se réduit pas au patrimoine.

Quand au plafonnement des subvention et à l’interdiction du cumul de subventions départements régions, il mettrait à mal le financement de constructions de bibliothèques ou médiathèques et de mise en place de sites, portails et services numériques.

[Comme tous les billets de ce blog, celui-ci n’engage que son auteur]

Les dossiers législatifs des assemblées :

• Sénat
• Assemblée nationale

Pour suivre presque en direct de l’Assemblée nationale :

• Le mille feuille sur le grill (blog de La Gazette des communes)

Les épisodes précédents de mon feuilleton :

• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 8 : vers une coordination départements-régions ?, 24 novembre 2010
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 7 : le Sénat nous donne rendez-vous dans un an, 9 juillet 2010
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 5 : les compétences culturelles dans une impasse… provisoire ?, 16 mai 2010
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 4 : épouser la reconfiguration des périmètres et des compétences, pour le meilleur et pour le pire, 2 septembre 2009
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 3 : tout à l’intercommunalité et à la région ?, 11 février 2009
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 2 : Départementaliser les bibliothèques municipales ?, 31 décembre 2008
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 1 : Lecture publique à tous les étages, 13 novembre 2008
• L’Etat stratège et les autres : faut-il avoir la peau des départements ?, 9 octobre 2008

Mon article dans le Bulletin des bibliothèques de France n°3, [février] 2010 :

• Les bibliothèques dans le millefeuille territorial

Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 5 : les compétences culturelles dans une impasse… provisoire ?

Le Sénat a donc corrigé la copie du gouvernement en adoptant le 4 février 2010 le projet de loi de réforme territoriale. Il revient maintenant à l’Assemblée nationale de l’examiner à partir du 25 mai 2010.

La version sénatoriale nous écarte du projet gouvernemental sur quelques points sensibles.

a) Sur l’épaisseur du millefeuille

• La métropole, simple établissement public et non collectivité territoriale de plein exercice, ne reçoit pas toutes les compétences du département, en particulier pas celles relative aux bibliothèques départementales de prêt.
• Un nouveau type de collectivité territoriale est créé, issu de la fusion d’une région et des départements qui la composent.

d) Sur les compétences des départements et des régions (article 35)

• Ces deux types de collectivités perdent bien la clause de compétence générale au profit d’une liste limitative de compétence qui fera l’objet  d’une loi adoptée « dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi ». Ces compétences seront exclusives, c’est-à-dire qu’aucune autre collectivité ne pourra les exercer.
• Des exceptions au principe d’exclusivité sont prévues : « lorsque, à titre exceptionnel, une compétence est partagée entre plusieurs niveaux de collectivités, la loi peut désigner la collectivité chef de file chargée d’organiser l’exercice coordonné de cette compétence ou donner aux collectivités intéressées la faculté d’y procéder par voie de convention ».
• La limitation des compétences est ainsi tempérée pour les départements et des régions : « la capacité d’initiative de la région ou du département ne peut s’appliquer qu’à des situations et des demandes non prévues dans le cadre de la législation existante, dès lors qu’elle est justifiée par l’intérêt local », et plus encore pour les départements : « Le département continuera à être identifié comme le lieu des politiques publiques de proximité et sera confirmé dans son rôle de garant des solidarités sociales et territoriales ».
• Enfin, « la pratique des financements croisés entre les collectivités territoriales est encadrée afin de répartir l’intervention publique en fonction de l’envergure des projets ou de la capacité du maître d’ouvrage à y participer ».

Les compétences culturelles

C’est le débat dans le débat : sous la querelle de la clause de compétence générale des départements et des régions, il y a celle de ce qu’on peut appeler la « clause de compétence générale culturelle ».

L’émoi est grand dans les milieux culturels territoriaux ou dépendant de l’aide des collectivités territoriales, et cela se comprend. Tous les niveaux interviennent comme ils l’entendent en dehors de toute notion de compétence obligatoire. Les financements croisés sont fréquents et des régions vont jusqu’à financer des productions cinématographiques, ce qui n’avait certes pas été prévu à leur création comme collectivité territoriale en 1982. Cela a déjà donné plusieurs manifestations de rue, le spectacle vivant étant particulièrement mobilisé.

Ceci alors que la raréfaction des moyens de l’Etat et des collectivités territoriales fait de toutes façons peser des menaces, entre autres, sur le secteur culturel.

Le Président de la République, adressant ses vœux au monde de la culture le 7 mai 2010, a dit : « Toutes les collectivités, des communes aux régions en passant par les intercommunalités et les départements, continueront à exercer leur compétence culturelle après le vote de la loi réformant les responsabilités des collectivités territoriales. »

Le ministre de la culture Frédéric Mitterrand, s’appuyant sur cette phrase, assure dans une tribune intitulée Culture en région : il n’y a pas de loup dans nos bergeries (Libération du 7 mai 2010) que le Président de la Fépublique « a […] clairement affirmé à cette occasion que la compétence culturelle des collectivités territoriales serait préservée ». Il poursuit : « Je ferai tout pour que la volonté du président de la République de conserver à la culture son caractère de compétence partagée entre l’ensemble des collectivités publiques soit bien suivie d’effet ». Mais la phrase suivante est sujette à interprétation : « La réforme en cours permettra au plan général de démêler l’enchevêtrement des compétences, mais sans attenter à l’effort culturel dans nos territoires. En permettant d’éviter l’éparpillement des moyens et le gâchis des énergies, elle garantira une meilleure efficacité de l’action publique et accroîtra ainsi, à terme, l’attractivité de nos territoires où la culture a naturellement toute sa place ».

Au demeurant, c’est au législateur, sous l’éventuel contrôle du Conseil constitutionnel, qu’appartient le dernier mot. Force est alors de reconnaître que l’article 35 adopté par le Sénat pose question. Car de deux choses l’une :

• Tout ou partie des compétences culturelles sont attribués aux départements à titre ce compétence exclusive. Cela interdit alors aux autres niveaux du millefeuille territorial de les exercer. La clause de compétence générale des communes serait ainsi amputée des compétences dévolues aux départements et/ou régions.
• Telle ou telle compétence culturelle, ou la totalité, sont partagée, comme le promet le ministre. Il faut alors un chef de file.

L’une ou l’autre de ces hypothèses ne sont raisonnables. On ne peut pas priver les communes de gérer ou subventionner des musées, ou des théâtres, si les départements le font aussi. Et la notion de chef de file en matière culturelle ne tient pas la route : imagine-t-on une région ou un département s’ingérer dans la politique culturelle d’une commun e ou d’une agglomération, en dehors d’une coopération librement consentie ?

Nous sommes donc dans une impasse et il appartient à l’Assemblée nationale de nous en sortir.

Que deviennent les bibliothèques ?

Les compétences en matière de bibliothèques constituent un cas particulier de ce tableau. Les départements (sauf paris et la petite couronne d’Île-de-France) y disposent d’une compétence obligatoire (les bibliothèques départementales) qui ne seront pas, comme on l’a cru un moment, amputées par les métropoles. C’est déjà une compétence exclusive et celle-là ne pose pas question. Elle n’a rien d’un « chefdefilat » et ne remet pas en cause l’autonomie des communes.

Si nous ne prenons en compte que les établissements, alors la répartition est simple, et pour tout dire tautologique. Les communes gèrent les bibliothèques municipales ou, par transfert exclusif, les intercommunalités gèrent les bibliothèques intercommunales). Les départements les départementales. Ce n’est pas une compétence partagées parce que les missions ne sont généralement pas le s mêmes.

Si nous prenons en compte les politiques, et la lecture publique comme segment des politiques publiques pour la mise en œuvre desquelles les bibliothèques ne sont qu’un instrument parmi d’autre, alors oui, on peut parler de compétences partagées, et la notion de chefdefilat est aussi improbable qu’à propos des compétences culturelles dans leur ensemble.

Quant aux financements croisés, dont j’ai délibérément fait l’éloge [https://lahary.wordpress.com/2008/11/13/les-bibliotheques-et-le-mille-feuilles-territorial-1-lecture-publique-a-tous-les-etages/],on espère qu’ils ne pâtiront pas de la formule du Sénat selon laquelle ils doivent être encadrés « afin de répartir l’intervention publique en fonction de l’envergure des projets ou de la capacité du maître d’ouvrage à y participer ». Un élu me disait récemment qu’on devrait plutôt parler de cofinancement sur la base de projet partagés.

[Comme tous les billets de ce blog, celui-ci n’engage que son auteur]

Les dossiers législatifs des assemblées :

• Sénat [http://www.senat.fr/dossierleg/pjl09-060.html]
• Assemblée nationale [http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/reforme_collectivites_territoriales.asp]

Mon article dans le Bulletin des bibliothèques de France n°3, [février] 2010 : Les bibliothèques dans le millefeuille territorial (n’engageant que moi)

Les autres épisodes de mon feuilleton :

• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 8 : vers une coordination départements-régions ?, 24 novembre 2010
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 7 : le Sénat nous donne rendez-vous dans un an, 9 juillet 2010
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 6 : culture en morceaux, financements en lambeaux ?, 25 mai 2010
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 4 : épouser la reconfiguration des périmètres et des compétences, pour le meilleur et pour le pire, 2 septembre 2009
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 3 : tout à l’intercommunalité et à la région ?, 11 février 2009
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 2 : Départementaliser les bibliothèques municipales ?, 31 décembre 2008
• Les bibliothèques et le millefeuille territorial, 1 : Lecture publique à tous les étages, 13 novembre 2008
• L’Etat stratège et les autres : faut-il avoir la peau des départements ?, 9 octobre 2008
  

Mille feuilles pour les statuts, autant pour les compétences

Avec retard je recommande le dossier Urgences territoriales du n°2 de l’année 2010 du Bulletin des bibliothèques de France.

J’y ai pour ma part (mais il faut lire le reste) livré deux articles :

• Vie et aventures du millefeuille statutaire, dont voici le résumé

La création de la filière culturelle territoriale en 1991 a modifié le bassin de mobilité des personnels de bibliothèques en réunissant les bibliothèques départementales avec les bibliothèques municipales et intercommunales et en les séparant de l’État. L’architecture alors mise en place a créé un empilement excessif de cadres d’emplois et de grades, tout en bouleversant le paysage de la formation initiale avec la quasi-généralisation de concours généralistes avec formation après recrutement. La fonction publique territoriale est engagée depuis 2008 dans un processus de simplification qui réduit le nombre de cadres d’emplois de chaque filière, mais l’architecture générale des fonctions publiques françaises demeure inadaptée à la nouvelle structure des diplômes universitaires qui se généralise en Europe.

J’y écris notamment :

« La fonction publique territoriale a profondément renouvelé les conditions d’emplois et de carrière dans les bibliothèques municipales, intercommunales et départementales, qui se sont retrouvées dans un même marché de l’emploi. Perçue à sa mise en place comme un monstre, par son excessif empilement de cadres d’emplois et sa relation étrange à la formation initiale professionnelle, la filière culturelle s’est depuis bonifiée, non en raison de sa dynamique propre, mais par les mesures de simplification structurelles opérées sur l’ensemble des filières. »

et

• Les bibliothèques dans le millefeuille territorial

dont voici le résumé :

Le gouvernement français a lancé un projet de réforme territoriale avec l’objectif de limiter la gestion d’une même compétence par plusieurs niveaux de collectivités territoriales et de réduire les financements croisés. Or les bibliothèques relèvent de cinq niveaux (État, région, département, intercommunalité, commune) et les financements triples, voire quadruples, ne sont pas rares. Les textes officiels n’attribuent que des compétences relatives à des établissements et non à des politiques de lecture publique, dont les bibliothèques ne sont que les instruments. La clause de compétence générale, acquise pour les communes mais remise en cause pour les départements et les régions, permet d’inscrire les bibliothèques au croisement des politiques culturelles, éducatives et sociales, ce qui leur donne tout leur sens. Il est probable que les bibliothèques, comme la culture en général, demeureront « à tous les étages. » Cela exige des élus et des professionnels des efforts constants pour organiser les complémentarités nécessaires en utilisant avec pertinence l’argent public.

Cet article qui n’engage évidemment que son auteur est également paru dans un supplément de la Gazette des communes du 20 mars 2010.

J’y reviendrai évidemment puisque je tiens sur le sujet un feuilleton.

Les fonds flottants ça existe !

« Le jour viendra peut-être où les livres nomades, allant et venant où un lecteur les appelle, n’auront plus d’adresse fixe »
Eugène Morel, Bibliothèques : essai sur le développement des bibliothèques publiques et de la librairie dans les deux mondes, Mercure de France, 1909.

Merci à Bertrand Calenge d’avoir ressuscité ce propos dans son article Le nouveau visage des collections (BBF n°3, 2010, à lire par ailleurs). Mais il pense la prophétie réalisée par le flux d’Internet. Elle l’est aussi avec les livres de papier, les CD, les DVD…

En 2004, alors que ma bibliothèque bouillonnait dans un projet de service qui allait permettre de reformuler ses missions et de revoir son organisation, j’eus avec une collègue une discussion que nous jugions délirante utopique et pourtant si raisonnable ! Cela donna la fiche Le fonds flottant ou la main invisible, qui n’a donné naissance à aucune application (ce n’est d’ailleurs pas dans le pouvoir d’une BDP que de réaliser cette idée) mais que j’ai mis en ligne.

Il s’agit simplement de dire que dans un réseau où tout document peut venir à l’usager sur réservation d’une autre bibliothèque que celle où il va l’emprunter et/ou être rendu dans une autre bibliothèque que celle où il l’a emprunté, point n’est besoin de retour à l’envoyeur : le document est là où il vient d’être rendu. Il suffit pour cela que le système informatique ne gère des localisations temporaires et non des localisations permanentes.

Mais l’an dernier, au rendez-vous international du congrès de  l’ABF, j’apprends d’Inga Ludén, directrice, Réseau des bibliothèques de Stockholm, que cela existe là-bas (c’est noté sur la dernière diapo de sa présentation) et qu’ils ont pris l’idée à je ne sais plus quelle bibliothèque australienne ! Et le principe a fait l’objet l’an dernier d’une étude par des élèves de l’Enssib en stage à la ville de Paris.

Il en est question dans cet article du Library Journal du 20 mars 2010 qui cite le document What is a floating collection de mars 2008 et une  Philosophy of Float de février 2010. [Liens brisés constatés le 7 juin 2016]

Le fonds flottant c’est une idée simple, qui économise au moins la moitié des trafics de retour. Mais elle met en cause la localisation des fonds. C’est heureux. Plus nous ferons flotter les fonds, plus nous échapperons à cette vision possessive de la collection, que j’appellerais la collectionnite. Je persiste à dire que « la grande erreur serait de croire que le flux est seulement numérique. Le flux est aussi matériel » écrivais-je en 2006 dans une réponse, sollicitée par Livres-hebdo, … à Eugène Morel http://www.lahary.fr/pro/2006/reponses-a-morel.htm. J’avais complètement oublié que j’avais ainsi répondu au texte de Morel figurant ci-dessus. Je suis content d’avoir publié ma réponse, y compris les phrases (dont celles-ci) alors coupées par Livres-Hebdo : ce sont les  plus importantes à mes yeux.

Vivent donc les documents nomades, pour la plus grande satisfaction du public, et la plus grande simplification du service à lui rendre.

Vive l’horizontal !

Le plaisir d’entendre, ce dimanche matin dernier 9 mai sur France-Inter, François de Singly et Patrick Bazin, dans le cadre d’une thématique du week end sur l’enseignement et la transmission. Patrick Bazin  répond aux questions en forme de lieux communs pour dire le bienfaits de l’extension de l’accès à la connaissance et l’utilité de la désacralisation « On a pensé que le savoir était un trésor qui s’accumule par exemple dans les bibliothèques, mais le savoir est d’abord un acte de communication. » François de Singly évoque l’anthropologue Margareth Mead, qui l’aurait prêché dans le désert, pour souhaiter un rapport horizontal dans la transmission de la connaissance, et cite les bibliothèques et leur médiation comme exemple d’horizontalité.

(C’est ici à partir de 1h41 d’émission, et pour l’horizontalité surtout à partir de 1h54 )

En 2003, j’avais proposé cette formule : « la médiation, d’accord, mais dans les deux sens », dans mon article Métier, as-tu du cœur ? et en 2004, dans une intervention sur Le(s) changement(s) dans le(s) métier(s), celle-ci : Savoir se situer par rapport au public (si possible ailleurs qu’au-dessus !!!), ce que j’oppose à la sentance souvent entendue selon laquelle les bibliothécaires sont là pour « tirer le public vers le haut ».

On retrouve l’horizontal dans le très bel article de Gille Eboli  Des nouvelles du futur (des bibliothèques) paru dans le Bulletin des bibliothèques de France n°3, 2010, où, à propos de ce que nous apporte le Web 2.0… y compris en dehors de tout contexte numérique et informatique, il note : « on entrevoit un métier aux prises avec le passage d’un paradigme vertical, prescriptif et collectif, au cœur de métier centré sur la collection, à un paradigme horizontal, participatif et personnalisé, au cœur de métier centré sur le public. »

Vive l’horizontal !

Et alors, on ne blogue plus ? (bis)

Nouveau blanc, de 5 mois, après celui évoqué fin décembre.

Mêmes causes, mêmes effets.